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Le présent site internet : https://www.confiture-bruneton.com est la propriété de la Société LES SAISONS DE ROSALIE, dont le siège social est situé au 80 route Sainte-Croix 69420 LONGES, France, au capital social de 35800,00 €, immatriculé sous le numéro 435383310, téléphone 0437226467, adresse courriel contact@confiture-bruneton.com. Le directeur de la publication est Monsieur, Philippe BRUNETON, ayant la qualité de Gérant de la société Les saisons de Rosalie.

Informations relatives à l’hébergeur :
Hébergeur : OVH – Siège Social 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – Tél : 08 203 203 63 / n° indigo (0,118 €/min)

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.